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 Charte d'alliance

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sk8bcn
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Date d'inscription : 10/03/2007
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MessageSujet: Charte d'alliance   Dim 22 Mar 2015 - 21:00

> L'alliance est régit par un conseil constitué des personnes possédant des sceaux de vote de l'alliance. Le Conseil n'est pas nécessairement constitué de membres de l'Alliance.
> Le Conseil se réunit une fois par année à minima et définit les orientations de l'alliance de l'année.
> Chaque magicien ayant relevé le gant et appartenant à l'alliance reçoit un sceau de vote au 1er janvier.
> Ces sceaux peuvent être donnés. Si le don est inscrit dans le registre de l'alliance, il est définitif. Sinon, un magicien peut réclamer ses sceaux à son possesseur actuel. Le conflit se résout toutefois par Certamen. On ne peut réclamer ses sceaux par Certamen qu'une fois tous les 5 ans.
> A la mort d'un magicien ou à son départ de l'alliance, ses sceaux originaires sont retirés du pool des sceaux de vote, quelque soit leur possesseur actuel.
> Un magicien qui n'est pas revenu depuis plus de 10 ans est considéré comme démissionnaire de l'alliance.
> Seuls les possesseurs de sceaux peuvent assister à un conseil sauf si le conseil invite quelqu’un à la séance.
> Il faut 1/3 des sceaux pour rendre un vote valide
> Il faut la moitié des sceaux pour modifier la charte.
> En cas d'égalité des votes, la motion votée est ajourné.

> Tout mage de l'alliance doit 1 saison de travail pour l'alliance tous les deux ans. En des circonstances exceptionnelles, le conseil peut demander une "avance" de saisons de travail. Inversement, si aucun travail n'est attendu pour l'alliance, le magicien acquiert une "dette" que le conseil pourra réclamer ultérieurement.
> Le coût des laboratoires ne doit pas dépasser les 3 livres annuelles. Dans le cas contraire, le magus devra trouver un moyen équivalent afin de rembourser l'Alliance.

> Concernant l'acceptation et le renvoi des membres d'Enigma Sanguinus
> Il faut plus de 50% des votes pendant un conseil pour accepter un nouveau magus dans l'alliance. Il souffrira d'une période d'un an (jusqu'au prochain conseil) d'approbation au cours de laquelle il sera jugé digne. Pendant cette période il pourra accumuler des sceaux de vote qu'il ne pourra pas encore utiliser lors du conseil suivant. Au bout de cette période d'approbation, il y aura un nouveau vote au conseil qui l'approuvera ou le rejettera de l'alliance.
> Un motif d'exclusion d'un magus peut être demandé au conseil s'il y a une preuve tangible de crime envers l'ordre d'Hermès, de l'alliance ou d'un magus. Plus de 50% des votes doivent être acquis avant de commencer son procès. Le magus inculpé pourra alors se défendre devant le conseil de l'alliance. Au terme de sa défense, le conseil établira un nouveau vote qui devra être supérieur à celui précédent pour valider l'inculpation. Le magus sera alors exclus de l'alliance et châtié si nécessaire.

> En plus du conseil, le conseil élit un primus (chef d'alliance) pour 5 ans.
> Le chef d'alliance dispose d'un privilège: le droit de veto. S'il l'utilise, la motion est automatiquement rejeté.
> Utiliser son droit de véto est une circonstance extrêmement grave. La saison suivant son utilisation, le conseil, avec exclusion des sceaux en possession du chef d'alliance, vote la confiance en le chef d'alliance. Si la confiance lui est retiré, il perd ce statut à vie et la moitié des sceaux en sa possession, en commençant par les siens propres. S'il faut en retirer d'autres que ceux qui lui ont été attribué originellement, ceux retirés sont tirés au hasard.
> Le primus décide quand faire la réunion annuelle. Le jour de la réunion doit être affichée 30 jours avant, dans la salle commune des mages. Ce délai permet de transmettre toute demande à voter lors du conseil. Le primus choisit l'ordre des votes selon sa convenance. Un manquement de la réalisation de ce conseil par le primus équivaudrait à la perte de la moitié des sceaux, ainsi qu'un ban de 10 ans pour redevenir primus (soit deux mandats). Toutes les demandes devront alors etre reportées l'année prochaine, au 1er janvier. Une élection d'un primus se fait toujours en premier dans l'ordre du jour.
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